COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 2 DECEMBRE 2011

________________________

Avant d'aborder les questions inscrites à l'ordre du jour, M. le Maire laisse la parole à Madame FOL, directrice de la Fromagerie d'AUXON, qui vient présenter le projet d'assainissement non collectif de son établissement basé sur un système d'épandage.

Après un échange avec les Conseillers municipaux elle invite l'ensemble du Conseil à venir rencontrer le représentant du cabinet d'étude en charge de son dossier lors de sa prochaine visite à la Fromagerie.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VOTE la poursuite du projet d'assainissement collectif sur le bourg d'AUXON (Présentation et adoption de la procédure d'appel public à la concurrence pour les travaux de raccordement des immeubles en domaine privé au dispositif de collecte des eaux usées domestiques, Fixation du plan de financement, Adoption du cahier des charges et du mode de dévolution des contrôles à la réception des canalisations en domaine privé...)

Au vu des travaux en cours et des engagements pris par la Commune,

AUTORISE M. le Maire à régler plusieurs dépenses d'investissement avant les votes des budgets primitifs de la Commune,

et PRECISE que ces dépenses seront inscrites aux Budgets Primitifs 2012.

DEFINIT la durée d'amortissements de dépenses d'investissement liées aux travaux d'extension du réseau électrique et d'éclairage publique dans la Commune,

Dans le cadre du recensement communal qui se déroulera en Janvier et Février 2012,

considérant qu'il est nécessaire de recruter deux agents recenseurs pour effectuer les opérations de recensement,

CREE deux postes d'agents recenseurs en Contrat à Durée Déterminée,

et FIXE les éléments de calcul de leur rémunération,

PROPOSE de rembourser à la Coordonnatrice Communale, sur présentation de facture, les éventuels frais engendrés par sa mission pour les opérations de recensement,

S'ENGAGE à participer financièrement à la pose de collecteurs d'eau dans la propriété d'un particulier au hameau de Vert,

ACCEPTE la proposition d'un particulier pour la cession d'une parcelle de terrain,

Vu la demande de l'Association "Enfants et Familles" de disposer de la Maison Familiale et de la cantine scolaire pour l'organisation de son centre aéré en durant les vacances scolaires (Février, Avril, Juillet et Octobre 2012),

MET A DISPOSITION de cette association ces deux bâtiments pour les périodes demandées.